Laurent Truchot


De: Laurent TRUCHOT
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du Tribunal de l'Union européenne
juge
Groupe:
Tribunal de l'Union européenne
date_debut="2024-09-01"
duree="un an"
magistrat="Juge"
tribunal="de l'Union européenne"
JORFTEXT000050335649(source JORF)
détachement
12 Octobre 202412/10/2024
De: Laurent TRUCHOT
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
auprès du Tribunal de l'Union européenne
juge
Groupe:
Tribunal de l'Union européenne
date_debut="2019-09-01"
duree="cinq ans"
magistrat="Juge"
tribunal="de l'Union européenne"
JORFTEXT000039147164(source JORF)
détachement
29 Septembre 201929/09/2019
De: Laurent TRUCHOT
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000027666667(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Laurent Truchot
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du tribunal de l'Union européenne
juge
Groupe:
Tribunal de l'Union européenne
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
magistrat="Juge"
tribunal="de l'Union européenne"
JORFTEXT000026626943(source JORF)
détachement
14 Novembre 201214/11/2012
De: Laurent Truchot
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
juge au Tribunal de première instance des Communautés européennes
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2007-09-01"
duree="cinq ans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Communautés européennes"
JORFTEXT000017771290(source JORF)
détachement
03 Janvier 200803/01/2008
De: Truchot (Laurent)
Objet:
membres suppléants de la commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000418627(source JORF)
nomination
06 Mars 200306/03/2003
De: Truchot (Laurent)
Objet:
membres de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut="2002-03-18"
duree="un an"
JORFTEXT000000772267(source JORF)
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Laurent Truchot
magistrat du second grade placé en position de service détaché
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade, second groupe
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000774398(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Truchot (Laurent)
magistrat du second grade, juge au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2001-06-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000225304(source JORF)
détachement
31 Octobre 200131/10/2001
De: Truchot (Laurent)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Truchot (Laurent)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Truchot (Laurent)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 253
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Truchot (Laurent)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Truchot (Laurent)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Truchot (Laurent)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 217
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Truchot (Laurent)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Truchot (Laurent)
juge au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="1996-06-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000745201(source JORF)
détachement
29 Septembre 199629/09/1996
De: Laurent Truchot
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="1995-05-05"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000353047(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 199511/05/1995
De: Laurent Truchot
magistrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000347593(source JORF)
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Laurent Truchot
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'économie
adjoint au chef du bureau Affaires juridiques, contentieux général et pratiques restrictives, à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000361016(source JORF)
détachement
22 Juillet 199322/07/1993
De: Laurent Truchot
juge au tribunal de grande instance de Marseille, chargé du service du tribunal d'instance de Marseille
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000158895(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.